Pour un Ordre des Ostéopathes

Il est du devoir des associations socio professionnelles de répondre aux interrogations des ostéopathes sur l’exercice de leur profession et de leur proposer un chemin et des objectifs pour les 5 ou 10 prochaines années.

Nous sommes une profession jeune, en plein développement, reconnue par le public comme une profession de santé alors qu’elle n’est pas reconnue comme telle par le ministère de la Santé, et que nos prestations ne sont pas prises en charge par l’Assurance Maladie.

Pour illustrer cette situation, la quasi-totalité des complémentaires santé, dont le rôle est normalement de compléter les prestations de l’Assurance Maladie,  propose des garanties ostéopathie (même si elles sont aujourd’hui limitées) pour répondre à la demande des assurés, des salariés et de tous ceux qui les représentent dans les entreprises ou dans les branches : nous sommes reconnus comme nécessaires, nous répondons à une demande. A ce titre il est important de proposer dans les mois qui viennent un projet aux 30.000 ostéopathes inscrits et à leurs patients. 

Aucune des organisations professionnelles n’a, à elle seule, le poids pour répondre aux coups de boutoir de ceux que notre succès dérange ; le Conseil de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes,  le Conseil de l’Ordre des médecins voire le Conseil de l’Ordre des Vétérinaires pour l’ostéopathie animale.

Un sondage auprès des adhérents de l’AFO a montré une très large majorité en faveur d’un Ordre des ostéopathes et la motion a été largement votée lors de l’AG du 17/11/2018, dès 2009 MO anciennement SNOF a voté en AG en faveur d’un Ordre.

Nous éloignons tout projet de Haute Autorité de l’Ostéopathie (HAO) dont les animateurs nommés formeront un comité où pèseront les médecins ostéopathes, les masseurs kinésithérapeutes ostéopathes et où des strapontins seront réservés à quelques membres choisis parmi les ostéopathes exclusifs pourtant majoritaires dans l’exercice de la profession.

Un Ordre tire sa force de sa représentativité : ses dirigeants sont élus par l’ensemble des professionnels inscrits, qui disposent chacun, d’un bulletin de vote. Il en tire sa légitimité : « je parle en votre nom car j’exerce la même profession que vous et parce que vous m’avez élu pour ce faire dans un processus démocratique ».

Un Ordre représente tous les professionnels qui possèdent le même titre ; le titre d’ostéopathe. L’Ordre devra donc accueillir les ostéopathes exclusifs et les autres professionnels de santé détenteurs du titre. Il ne peut être fermé sur les seuls ostéopathes exclusifs. Ce n’est pas un danger pour les ostéopathes exclusifs majoritaires dont l’influence ne pourra pas être contestée puisqu’elle résultera d’un processus démocratique incontestable (un titre = une voix). Ce n’est pas non plus un danger pour les professionnels de santé à qui une vraie perspective en tant que professionnel ostéopathe s’ouvrira indépendamment de leur activité préalable.

Un Ordre n’est pas ouvert à tous. Il peut faire appel à des consultants externes et même accueillir au sein de son conseil, des personnalités extérieures à la profession mais uniquement avec voix consultative. Les décisions ne peuvent être prises que par des professionnels élus possédant le titre d’ostéopathe.

1/ Les missions ordinales sont définies dès le dépôt de la proposition de loi visant à créer un Ordre, et c’est en effet à ces définitions que nous devons nous attacher dès à présent.

11/ La déontologie 

Un code de déontologie se partage en 2 volets :

111 / Les règles de comportement vis-à-vis des patients et leur sécurité :

Il faut s’inspirer des codes de déontologie des professions de santé inscrits dans le Code de la Santé Publique, intégrer les spécificités de l’Ostéopathie, sur ce terrain des travaux ont déjà été faits qu’il nous reste à perfectionner.

112 / Les règles de comportement entre professionnels ostéopathes :

C’est un point capital et l’attente principale des professionnels ; c’est sur quoi nous devons travailler.

A ce jour, nous ne sommes pas une profession de santé reconnue susceptible de relever du Code de la santé publique. Mais nous ne sommes pas une profession commerciale de services aux particuliers et ne devons pas le devenir au risque de réduire l’Ostéopathie au  confort ou au bien être, dépourvue d’action curative.

Nous devons édicter des règles de comportement entre professionnels qui expriment le fait que si nous ne sommes pas une profession de santé reconnue, nous sommes une profession rentrant dans le champ de la santé et devons adopter une éthique spécifique notamment en matière de règles de communication, de promotion commerciale, de concurrence… 

113 / Un code de déontologie doit être opposable.

La différence entre un code de bonnes pratiques et un code de déontologie réside dans la structure chargée de faire respecter les règles édictées, c’est ce qu’on appelle une déontologie opposable, tout manquement sera sanctionné.

Un code de déontologie est opposable :

  • Si sans ordre professionnel, le code de déontologie est intégré par décret dans un code législatif. 

Il en va ainsi du code de déontologie des inspecteurs du travail, intégré dans le code du travail (c’est-à-dire la loi) par le décret  n° 2017-541 du 12 avril 2017,  ou du code de déontologie de la Police nationale et de la Gendarmerie nationale, intégré dans le code de la sécurité intérieure (c’est-à-dire la loi) par le décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013.

Cette inscription dans la loi rend le code de déontologie opposable aux salariés membres de ces professions.

  • Si avec un ordre professionnel, ce dernier a inscrit son code de déontologie dans la loi. C’est le cas des codes de déontologie médicale opposable par les Ordres de professions de santé et par la loi car intégrés dans le Code de la Santé Publique.
  • Par un Ordre professionnel même si le code de déontologie n’est pas inscrit dans la loi.

C’est le cas des experts  comptables  dont le code de déontologie n’est pas intégré dans la loi, mais qui est    rendu opposable par l’Ordre des experts comptables qui s’est vu confié la mission et l’autorité de gérer l’exercice de cette profession.

 Un décret  est nécessaire pour inscrire un code de déontologie dans la loi, dans un code de la loi.L’Ostéopathie n’étant pas une profession de santé reconnue, aucun décret ne peut inscrire son code de déontologie dans le Code de la Santé Publique.

Inscrire un code de déontologie des ostéopathes dans le Code de commerce est inimaginable puisqu’il autorise la plupart des pratiques que nous voulons interdire ou limiter. 

Notre seule voie est l’auto discipline, l’auto organisation : faire porter les règles spécifiques à l’Ostéopathie par un Ordre.

La loi qui portera création d’un Ordre des Ostéopathes, intègrera les missions de celui-ci dont le code de déontologie et l’autorité pour le rendre opposable.

L’Ordre élu démocratiquement conçoit des règles de comportement  qui s’imposent à tous ceux qui s’inscrivent à l’Ordre. Leur inscription obligatoire vaut adhésion à ce code de déontologie. Et parce qu’il est élu démocratiquement, l’Ordre est investi du pouvoir de contrôler le respect de ces règles par ses membres et du pouvoir disciplinaire de sanctionner tout manquement.

12 / La tenue d’une liste des ostéopathes ou tableau de l’Ordre

L’inscription à cette liste est obligatoire : nul ne peut exercer la profession ostéopathe sans y être inscrit.

121 / L’inscription justifie la qualité du professionnel pour les patients, les autres professionnels de santé, l’administration, etc.

Il est de la responsabilité de l’Ordre de vérifier la possession des  diplômes nécessaires  à l’exercice de la profession. Pour exemple, concernant les diplômes obtenus  à l’étranger, c’est l’Ordre qui aura la responsabilité de valider ces diplômes (peu ou pas contrôlés par les ARS).

En cas de pratique de l’Ostéopathie sans inscription à l’Ordre des ostéopathes, l’Ordre est investi du pouvoir de faire respecter le titre d’ostéopathe et d’engager des poursuites en justice  pour exercice illégal.

122 / L’Ordre a la responsabilité de contrôler la possession du diplôme nécessaire à l’exercice de la profession mais aussi la qualité du diplôme délivré.

En l’absence d’un diplôme d’état, le diplôme d’ostéopathe est délivré par une école agréée par le ministère de la santé.

L’agrément des écoles étant conditionné par un référentiel de formation, il appartiendra à l’Ordre de contrôler le respect de ce référentiel pour s’assurer que les conditions de l’agrément sont toujours respectées et que les diplômes délivrés correspondent bien aux compétences requises. Cela fait intégralement partie de la protection des patients.

Au sein d’un Ordre, un audit périodique, comme celui effectué par le bureau VERITAS à l’initiative de l’UPO, sera imposé à toutes les écoles agrées et non plus au bon vouloir de celles qui acceptent d’être auditées.

Un label « certifié par l’Ordre des Ostéopathes » aura beaucoup plus de crédit vis-à-vis du public, des étudiants et de leur famille. 

L’Ordre peut délivrer le label ou le maintenir de façon provisoire sous réserve de mesures correctives dont l’effectivité sera vérifiée par un audit complémentaire.

123 / La formation professionnelle continue fait partie des missions de l’Ordre.

La protection des patients impose aussi de s’assurer de la nécessaire actualisation par les professionnels de leurs compétences face aux évolutions des sciences et techniques. S’il faut vérifier la possession du titre et la valeur du diplôme délivré lors de l’inscription à l’Ordre, lors de l’entrée dans la profession, il faut aussi s’assurer de la permanence des compétences requises pour l’exercice de la profession.

L’une des missions de l’Ordre sera de développer l’obligation de formation continue dans l’esprit  du DPC (Développement Professionnel Continu).

Il pourra publier un catalogue de modules de formation continue agrées par lui (contenu et animateur). Il pourra exiger et contrôler le suivi de certaines de ces formations ou en laissant aux professionnels, la liberté de choix au sein de ce catalogue en exigeant et en contrôlant le respect d’un quota annuel d’heures consacrées à ces formations.

Dans le même esprit, certaines professions, certains Ordres ont mis en place une obligation de contrôle qualité « interne » confraternel  qui consiste à ce que des membres de l’Ordre « auditent » d’autres membres de l’Ordre en se rendant dans leur cabinet, non pas pour certifier ou sanctionner  mais pour dialoguer, échanger, émettre des recommandations, définir des zones de progrès. 

124 / Au-delà du titre, l’Ordre a aussi pour mission de contrôler le respect des autres conditions d’exercice de la profession (RCP, équipements ou aménagements des locaux obligatoires)

13 / L’assistance aux professionnels

131 / Les publications de l’Ordre

L’Ordre a un rôle fondamental de communication externe en concevant les supports destinés à promouvoir l’image de la Profession vis-à-vis du public et des corps intermédiaires (que ces supports soient utilisés par l’Ordre lui-même ou diffusés aux professionnels)

L’Ordre a un rôle fondamental de communication interne en assurant l’information continue de ses membres dans tous les domaines : technique mais aussi juridique, social etc .

132 / Les outils de l’Ordre

L’Ordre peut avoir aussi un rôle que l’on peut définir ainsi : éviter que chaque professionnel fasse dans son coin à peu près la même chose que ce que font ses confrères. Cette notion que l’on peut assimiler à la mutualisation des investissements peut aller de la conception d’outils standard simples (affichage), jusqu’à la négociation de contrats type (exemple : RCP) ou à la conception de logiciels informatiques ou de normes de communication / relation informatique avec des émetteurs ou destinataires externes.

133 / L’assistance technique et juridique aux professionnels mis en cause

Beaucoup de problèmes de rapports entre professionnels se règlent  facilement par simple avertissement de l’Ordre et injonction de cesser ou après conciliation, arbitrage et transaction (concurrence déloyale, captation de patientèle). 

En revanche, l’existence de règles morales vis-à-vis des patients ne supprimera pas les mises en cause de professionnels par des patients. L’Ordre a un rôle d’assistance confraternelle au-delà de celle apportée par l’assureur RCP ; ce dernier ne disposant pas forcément de tous les éléments de pratique ostéopathiques pour apprécier la situation. 

L’Ordre peut aussi avoir un rôle d’arbitre et de conciliateur pour éviter que des conflits se terminent en procédures judiciaires longues et coûteuses.

14 / La promotion de l’ostéopathie 

141 / L’encouragement, la validation et la promotion de la recherche en ostéopathie

Une des missions de l’Ordre sera d’organiser la recherche, de l’encourager et d’en promouvoir les résultats ; actuellement la situation en dehors des professions de santé rend difficile l’accès à la recherche et aux protocoles de recherche pour les ostéopathes isolés.

142 / Les relations avec les organisations syndicales professionnelles

L’Ordre a pour mission de défendre les intérêts de la Profession, les organisations syndicales ont pour mission de défendre les intérêts des professionnels. Cette définition un peu simpliste du partage de territoires de chacun nécessite souvent  une étroite concertation pour être précisée.

Et même si elle est précisée, un dialogue permanent doit être organisé entre l’Ordre et les organisations syndicales professionnelles.

143 / La représentation et la promotion de l’ostéopathie au niveau national et  parfois international 

– Représentation au niveau de l’Etat et de ses délégations ; consultation sur l’évolution des lois, le respect des lois.

– Représentation au niveau de tous les ministères ; par exemple, ministère de la santé pour le parcours de soins (nous devrons être attentifs au projet 100 % santé ou reste à charge 0, à la disparition de l’ACS au profit d’une CMU élargie), ministère de l’éducation pour la validation en LMD, ministère de l’agriculture pour la pratique de l’ostéopathie sur l’animal,  etc.

– Représentation au niveau des élus (Assemblée nationale, Sénat, Parlement européen)

– Représentation au niveau des autres structures médicales françaises et des structures   d’ostéopathes étrangères

– Représentation au niveau des assureurs ; la loi LEROUX a porté atteinte à la liberté de choix du praticien. Les assureurs peuvent moduler leurs garanties en remboursant mieux les assurés qui s’adressent aux ostéopathes de leur réseau que ceux qui continuent à faire confiance à leur praticien habituel. Les assureurs mettent en place des réseaux de soins sous prétexte de défendre les intérêts de leurs assurés alors qu’ils défendent surtout leurs propres intérêts. Il faudrait être naïf pour croire le contraire. Ils commencent à communiquer sur le fait  qu’ils ont sélectionné les « meilleurs ostéopathes », les plus compétents. La puissance des assureurs est telle que le risque est que ce soit eux qui, de fait, organisent la profession. Seul un Ordre peut être le contre-pouvoir qui permettra de s’opposer à une telle hégémonie. 

2 / Création d’un Ordre des Ostéopathes

21 / La volonté politique

L’exécutif porte un intérêt à la création d’une structure homogène comme interlocuteur de la profession.

Il est vrai que le Gouvernement veut déréglementer certaines professions libérales, notamment celles qui bénéficient d’un monopole d’exercice, dans un double objectif : instaurer plus de concurrence pour faire baisser le prix des prestations facturées aux consommateurs et favoriser l’accès des jeunes à ces professions. 

Mais cela ne signifie pas que le Gouvernement veuille laisser s’installer un « laisser faire général, une pagaille » se désintéressant des conséquences de cette dérèglementation pour le public.

Tout au contraire, nous pensons que le Gouvernement sera favorable à l’organisation de certaines professions autour d’un Ordre qui se verra en quelque sorte transférer le pouvoir qu’il veut abandonner : celui d’édicter et de faire appliquer des règles qui évitent toute dérive, et surtout pour une profession qui entre dans le champ de la santé.

Plus le Gouvernement déréglementera, plus il souhaitera avoir face à lui un interlocuteur unique, une structure ayant une autorité forte, incontestée qu’il chargera de faire sa police, de réguler, là où il ne veut plus réglementer. Cela est d’autant plus vrai que notre profession n’étant pas réglementée comme profession de santé dans le Code de la santé publique, elle ne peut être l’objet d’une déréglementation supplémentaire. En revanche, une profession qui entre dans le champ de la santé (non prise en charge par l’Assurance Maladie mais prise en charge par les complémentaires santé) et qui compte 30.000 professionnels ne peut être laissée livrée à elle-même. 

22 / Le bon moment 

Nous devons faire preuve d’ambition pour notre profession en proposant un Ordre, en ne laissant pas se développer un projet de HAO, ou toute autre gouvernance non démocratiquement élue, qui une fois en place, empêchera la création d’un Ordre. 

L’attentisme qui pèse depuis plusieurs années sur notre profession, a déjà porté atteinte à son image, à commencer par l’utilisation impropre du mot Ostéopathie.

Si le dépôt d’une proposition de loi portant création d’un Ordre des Ostéopathes nécessite du temps et un « savoir faire »,  « faire savoir » que nous sommes capables de proposer rapidement les contours de notre projet commun ne peut attendre.

23/ La communication

Certains prétendent  que le gouvernement ne souhaite pas créer un Ordre. Ils ont raison, le gouvernement ne prendra pas l’initiative de créer un Ordre des ostéopathes. On peut même dire que si nous hantons les couloirs des ministères pour présenter et promouvoir un projet de création d’Ordre, nous avons peu de chances d’être entendus même si nous sommes écoutés.

Nous devons présenter notre projet aux 30 000 professionnels et au grand public.

Qui viendrait trouver inopportun un projet porté par une profession qui décide de s’organiser, de s’auto-discipliner en adoptant des règles de comportement destinées à améliorer la sécurité des patients et à éviter qu’une profession entrant dans le champ de la santé ne tombe dans les dérives de la commercialité ?

Que notre projet soit accueilli favorablement par les professionnels et par le grand public ne fait pas de doutes. Qui viendrait dire : « je ne suis pas d’accord pour que l’obtention du titre soit vérifié, pour que la qualité des diplômes délivrés pour obtenir ce titre soit contrôlé, pour qu’une formation professionnelle continue soit organisée, pour que le patient soit protégé par des règles d’éthique professionnelle comme les professions de santé,  pour que la profession s’interdise de verser des commissions à des médecins prescripteurs, pour que la profession s’interdise des communications publicitaires agressives (dénigrement de confrères, tarifs dégressifs en fonction du nombre annuel de consultations, rabais sur tarifs en fonction des créneaux horaires type open-hours, soldes sur le Bon Coin…etc)

Qui peut acquiescer à « je ne suis pas d’accord pour avoir la liberté de choix de mon ostéopathe » ? 

Les opposants à notre projet  devront justifier leur opposition. 

Comment un pouvoir exécutif pourrait dire non à un projet porté par plusieurs syndicats professionnels accueilli favorablement par l’ensemble des professionnels et surtout par l’opinion publique ? 

Comment l’exécutif pourrait-il déclarer s’opposer à la création d’un Ordre des Ostéopathes proposée par plusieurs organisations professionnelles en vue d’organiser la profession, de s’auto discipliner pour mieux garantir la sécurité des patients et la moralité des comportements entre ses membres pour éviter toute dérive commerciale ? 

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